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Vers la République du Québec

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S.P.Q.R.: Vers la République du Québec?

Sortir du provincialisme

Publius Valerius
 
 

1997

Nous avons beaucoup lu, écrit, débattu, polémiqué sur la question nationale au Québec. Trop diraient certains. Pourtant, après nombre de conférences et de réformes constitutionnelles, d'élections et de référendums, les Québécois attendent encore un statut politique qui soit à leur mesure. Les fédéralistes et les unionaires* (c'est-à-dire les partisans d'un Canada centralisé fait d'une seule nation, comme les Trudeau, Chrétien et les clercs de Cité Libre) ont bricolé une panoplie de réarrangements. Chaque fois, il s'agissait de modifier les rouages de la constitution ou de conserver le statu quo, agrémenté de quelques expédients.

Absorbés par le rêve d'une nation québécoise libre et démocratique, les souverainistes ont tourné leurs espoirs vers une idée fixe: la souveraineté du Québec. Cependant, ni les uns, ni les autres n'ont vraiment su rallier les Québécois à leur cause. En fait, tous ces débats n'ont su fournir aux Québécois une image convaincante de ce qu'ils sont comme collectivité et du régime politique et social vers lequel ils devraient tendre.

* Étienne Parent, sans doute le premier polémiste et intellectuel québécois au XIXe siècle, affublait de cette épithète les partisans de l'assimilation des Canadiens-français à la population anglaise en vue de former une seule nation.

Trop occupés par la réforme de la mécanique constitutionnelle, les fédéralistes et les unionaires ont peu réfléchi sur le régime politique qui conviendrait le mieux aux Québécois.  Beaucoup d'entre eux ont cru et croient toujours qu'il suffirait que le Québec soit reconnu comme société distincte au sein du Canada et qu'il obtienne quelques compétences de plus pour régler la question québécoise. Ce pis-aller confine le Québec à une sorte de provincialisme conservateur. À trop insister sur les particularités du Québec et à en faire la base de toutes ses revendications politiques, on réduit la portée et l'originalité du projet politique québécois. Le Québec, si distinct soit-il, se complaît dans son statut de province, et les fédéralistes semblent penser que c'est par son appartenance au Canada, avec sa charte des droits, son espace économique et sa mosaïque multiculturelle, que le Québec accède à l'universel. Triste raisonnement qui leur empêche de voir que le Québec peut par lui-même y parvenir.

Quant aux souverainistes, l'accès à l'universel semble passer par la souveraineté étatique.  Or, dans l'esprit de plusieurs Québécois, la souveraineté demeure un concept abstrait, un joujou de juristes qui traduit mal ce que pourrait devenir un Québec libéré de la tutelle fédérale. Même s'ils ont déployé une invention et un zèle infatigables à montrer les avantages de concentrer dans l'État québécois tous les leviers étatiques, on discerne encore mal ce que les Québécois gagneraient par la souveraineté. On a beaucoup parlé des modes d'accession à la souveraineté, mais peu de ce que serait vraiment un Québec souverain, c'est-à-dire quels seraient son régime politique, ses institutions, comment il protégerait les libertés et garantirait les droits sociaux, comme il concilierait l'interdépendance économique avec sa nouvelle autonomie politique, le pluralisme culturel avec sa volonté de créer une citoyenneté québécoise, etc. Les référendums de 1980 et de 1995 n'ont guère mis sur la table de projet de constitution sur lequel se prononcer. Par suite de ces échecs référendaires, les souverainistes doivent maintenant gérer le Québec comme une simple province, à l'intérieur d'une fédération dirigée par le puissant parti unionaire du gouvernement Chrétien. À défaut d'atteindre l'universel idéalisé par la souveraineté, il reste le provincialisme, où nous convient le pragmatisme et l'attentisme.

L'idée de république

L'esprit des fédéralistes et des souverainistes souffre en fait d'un excès d'abstraction. Leurs projets, imprégnés de juridisme, ne semblent pas s'inscrire dans une tradition de pensée et  s'inspirent souvent de concepts à la mode grappillés ça et là. L'indépendance, le fédéralisme renouvelé ou coopératif, la souveraineté -association ou -partenariat ont beaucoup occupé nos esprits, mais la république point. La démission du comédien Jean-Louis Roux du poste de Lieutenant-gouverneur aurait pu être l'occasion d'amorcer un débat sérieux sur la république et sur la désuétude de la monarchie constitutionnelle au Canada. Occasion ratée, tandis qu'ailleurs, en Australie et en Grande-Bretagne, l'opinion publique n'a jamais autant contesté la monarchie.

Mais l'enjeu de la république dépasse celui de l'abolition de la monarchie. La république est riche d'histoire, dont l'origine remonte à la Grèce antique et à la République romaine. Dans son sens restreint, la république désigne le régime politique dans lequel la fonction de chef d'État n'est ni héréditaire, ni un privilège personnel. Dans son sens plus philosophique, la république signifie depuis Aristote l'institution d'une communauté politique en vue du bien commun. Deux idées fondamentales s'attachent à la république: tout d'abord, la source du pouvoir réside dans le peuple, elle est sa chose et non celle d'un roi ou d'une aristocratie.  Ensuite, l'homme est un animal politique qui vit en société. La république est la communauté politique qui grâce à ses institutions, ses rites et ses valeurs pourvoit au bien commun.

Les idées de république et de démocratie se recoupent, sans être identiques. La démocratie décrit avant tout des procédures de décision - le vote à la majorité, la délibération avant la décision, etc. - et les conditions en vertu desquelles les décisions de la majorité peuvent s'appliquer à tous - égalité devant la loi, égalité des citoyens, etc. La république, elle, désigne la communauté politique concrète dont le projet permanent peut être la démocratie. Dans l'histoire, les républiques n'ont pas toujours été démocratiques, car pour avoir placé la souveraineté dans le peuple, elles n'ont pas toutes réussi à adhérer aux valeurs et aux règles démocratiques. Certaines ont tâtonné; d'autres ont failli ou prospéré.

Ancienne par son origine, la république a fasciné les peuples à travers les siècles, et son sens s'est enrichi de l'expérience concrète des diverses républiques qui ont marqué l'histoire. L'Empire de César et d'Auguste mit fin à la Respublica romana, mais point à l'idée de République. Elle réapparaît quelques siècles plus tard à la Renaissance, époque où les cités italiennes expérimentent de nouveau la res publica. Elle séduit les grands esprits, dont Montesquieu qui en 1748 définit le gouvernement républicain comme "celui où le peuple en corps, ou seulement une partie du peuple, a la souveraine puissance." Elle renaît avec éclat avec la formation des États-Unis en 1776. Auparavant, le gouvernement républicain n'avait vu le jour que dans des collectivités de faible dimension. Le génie des fondateurs des États-Unis a été de concevoir un gouvernement républicain adapté aux dimensions d'un vaste pays appelé à grandir. Les fondateurs des États-Unis avaient reçu une éducation classique grecque et latine. Les Jefferson, Hamilton et Madison avaient lu Thucydide et Plutarque, Cicéron, Tacite et Tite-Live, et leur ambition n'était rien moins que de fonder une république  "moderne", qui reprenne et dépasse les enseignements des républiques antiques. Leur enthousiasme allait jusqu'à encourager l'étude et l'imitation des modèles antiques, en arts comme en politique, pour parfaire le goût des Américains et susciter le respect et l'éloge du monde entier. Les révolutionnaires français, à la suite des Américains, empruntent à leur tour à l'Antiquité pour donner à la République française ses premières constitutions.

Aujourd'hui, beaucoup d'États sont des républiques, pensons à la Grèce, l'Italie, l'Irlande, la France, l'Allemagne et l'Afrique du sud, qui s'est donné en 1994 une constitution moderne et avant-gardiste. Même des États non souverains se définissent comme républiques, comme c'est le cas notamment de la Bavière et de certains cantons suisses.

Une république québécoise est-elle possible?

Le Québec peut-il devenir une république? telle est la question. Doit-il attendre la souveraineté pour y parvenir? Peut-il déjà, à l'intérieur du Canada, si contraignante soit sa constitution, commencer à y oeuvrer? Ces questions soulèvent plusieurs enjeux d'importance, qui touchent au régime politique du Québec, à l'existence de traditions de pensée et de commémoration collective et aux défis que pose la modernité à l'institution d'une république québécoise.

Le régime politique

Le fédéralisme canadien, il est vrai, fait obstacle à l'institution d'une république québécoise.  Le Canada demeure une monarchie constitutionnelle, qui limite la souveraineté populaire par divers mécanismes: un chef d'État monarchique (Gouverneur général, lieutenant-gouverneur), capable en théorie de bloquer la volonté populaire; un sénat fédéral non élu et sans représentativité politique, capable de freiner la majorité gouvernementale; des cours de justice fédérales non élues, qui se substituent au législateur; un gouvernement fédéral pouvant entraver l'autonomie des provinces, démocratiquement constituées, par des pouvoirs unilatéraux. La réforme constitutionnelle de 1982, loin d'être la réforme moderne et innovatrice que les Trudeau et Chrétien avaient claironnée, s'est avérée une entreprise essentiellement conservatrice et anti- républicaine. Elle garde intacte la monarchie constitutionnelle et la renforce même (car elle ne peut être modifiée ou abolie qu'à l'unanimité des provinces et du fédéral), elle renforce l'oligarchie juridique qui gouvernait déjà le pays en donnant à des juges nommés par le cabinet fédéral et à la puissante avocature fédérale (dont Guy Bertrand est devenu l'un des preux chevaliers) le pouvoir presque sans frein d'annuler les lois des assemblée élues. Enfin, elle préserve les pouvoirs impériaux dont le gouvernement fédéral a été investi en 1867 et maintient le vieux principe jurisprudentiel suivant lequel les volontés du peuple constatées par référendum n'ont pas force de loi mais seulement une valeur consultative. Cette réforme de 1982 néglige la démocratie. La Charte de 1982 consacre tout au plus le droit des citoyens d'élire tous les quatre ans leurs gouvernants mais sans toucher aux prérogatives de ses derniers. Bref, la réforme de 1982 est le summum du conservatisme politique.

Malgré ces obstacles, il est concevable que le Québec, dans le cadre de son autonomie limitée, se définisse comme république. Pour ce faire, il peut renforcer le caractère républicain de ses institutions, voire se doter d'une constitution, dans laquelle le Québec se proclamerait république fédérée, statut qui durerait jusqu'à ce que le peuple québécois en décide autrement. Si le parti unionaire entreprend de faire annuler cette initiative démocratique par ses avocats, il portera l'odieux d'une telle démarche, ce qui dévoilera le caractère anti-républicain du fédéralisme canadien.

L'existence de traditions de pensée et de commémoration

L'enjeu de la république dépasse la réforme de la constitution politique. Dans beaucoup de pays républicains, la république fut l'aboutissement d'une longue maturation intellectuelle. Née d'un mouvement populaire, elle avait été d'abord mûrie et pensée par ses hommes politiques et ses intellectuels qui puisaient dans les textes antiques, chez les grands auteurs modernes comme Montesquieu, Locke, Diderot et Rousseau l'inspiration nécessaire à l'édification d'une république moderne. Rupture politique, la république établit en fait une continuité, une filiation dans l'ordre de l'histoire et des idées.

Ici, l'obstacle à la république québécoise réside dans les Québécois eux-mêmes. Depuis la révolution tranquille, le Québec a rompu avec beaucoup de ses traditions intellectuelles. Rome n'est plus la capitale intellectuelle qu'elle avait été naguère au Québec. La culture classique, que les collèges avaient transmise de génération en génération, est en voie de disparition. On déplore unanimement la pauvreté de la culture historique des étudiants d'aujourd'hui. Le Québec paie peut-être déjà la perte de ses traditions intellectuelles. Les procès que certains forcenés de la rectitude politique font à plusieurs figures de notre passé et l'audience complaisante que leur accordent les médias montrent à quel point les lacunes de notre culture historique nous ont rendus vulnérables à toutes sortes de manipulations du passé. Cette perte prive le Québec de ressources précieuses pouvant l'aider à s'enrichir des expériences et de leçons du passé, comme à se projeter dans le futur.

Au début du dix-neuvième siècle, une tradition républicaine s'était affirmée au Québec. Nos intellectuels, polémistes et hommes politiques se nourrissaient des républicanismes américain et anglais. Ce républicanisme québécois naissant, qui ralliait à sa cause aussi des colons anglais et irlandais, le parti Patriote en fut le porte-étendard. La répression des Patriotes et l'acte d'union de 1840 tuèrent dans l'oeuf le républicanisme québécois: nombre de Patriotes qui avaient beaucoup investi dans l'idéal républicain se convertirent au monarchisme constitutionnel imposé par les Britanniques, puis reconduit par le pacte "confédératif" de 1867.

Le républicanisme est aussi un état d'esprit. La république ne s'appuie pas seulement sur des lois et de savantes lectures. Elle se manifeste par des fêtes populaires, par des commémorations de ses fondateurs et des grandes dates de son histoire. Elle se chante par un hymne national; elle décerne des médailles à ses soldats valeureux, récompense ses artistes et ses savants émérites, honore les citoyens exemplaires. Joyeuse, la république a aussi besoin de rites et de cérémonies pour inspirer le respect. Ces célébrations, ces récompenses et ces cérémonies ont pour but de garder vivant dans l'esprit des citoyens l'idée même de la république, du bien commun pour laquelle elle a été créée et de souligner le plaisir et la fierté que procure l'appartenance à la république.

Au Québec, quelques commémorations et rites d'inspiration républicaine rythment notre vie sociale. Il suffit d'observer les moeurs des Américains et des Français pour s'apercevoir toutefois combien ils restent timides. Il est curieux que le Québec n'ait pas encore d'hymne national. Faut-il attendre d'obtenir un siège à l'ONU?

Les défis de la modernité

Les républiques antiques ne partageaient pas notre conception moderne de la liberté individuelle; on sacrifiait volontiers à la cité ou à la république les libertés des exclus et celles qui menaçaient l'ordre ou la religion établie. Première république moderne, les États-Unis ont combiné la tradition républicaine avec une religion des droits individuels et une méfiance prononcée à l'égard de l'État héritée du protestantisme. Cela a donné un système politique original, dans lequel le pouvoir arrête le pouvoir, les citoyens tiennent en respect les pouvoirs, le marché défit l'État et les valeurs, les modes de vie et les religions entrent en concurrence, emportés par les majorités morales du moment.

Aujourd'hui une société pluraliste, ouverte et post-moderne, le Québec ne peut revenir à l'ère de l'unanimité, c'est-à-dire à l'époque où la tradition et la religion donnaient un code de valeurs unique. Les consensus que nous aimons célébrer et par lesquels nous croyons nous distinguer reposent souvent sur des notions vagues, qui cachent en fait nos divisions.  Définitivement acquis à la modernité, nous ne pouvons envisager que l'État (ou l'Église) réglemente nos valeurs et nos choix privés et qu'il empiète sans justification sur nos libertés.  Ainsi, la notion de bien commun, qui semblait posséder un horizon défini dans le Québec d'antan, s'estompe. En fait, nous recourrons de plus en plus à des procédures pour régler les conflits que suscite la perte de ces valeurs communes: élections, actions en justice, le marché, etc. Ensuite, nos appartenances changent; elles prennent pour objet autre chose que l'État, la nation ou les rôles sociaux traditionnels.

Dans ce contexte, la république apparaît nécessairement problématique, car si elle est l'institution d'une communauté en vue du bien commun, comment peut-elle s'édifier dans une société où le politique semble s'absorber dans l'économique et qui poursuit des fins multiples et souvent contradictoires? Poser la question, ce n'est pas disqualifier l'idée de république, c'est indiquer les embûches qu'un tel projet soulève. Chaque république dans l'histoire est née d'interrogations et de ruptures qui répondirent aux exigences du temps. La république n'a pas de formule particulière; elle doit être toujours réinventée.

Au Canada, la combinaison de la monarchie, de la démocratie de partis et de la religion des droit a accouché d'un curieux résultat. Depuis les années 1960, une idée fixe a hanté les unionaires qui ont gouverné le Canada: occulter l'existence au Québec d'une communauté nationale, qui puisse à ce titre se gouverner par elle-même. Le paradoxe est que pour discréditer l'idée nationale au Québec, ils ont rejeté le modèle national pour le Canada tout entier. Sans égard ni pour le nationalisme québécois, ni pour le nationalisme canadien, ils ont voulu forger de toute pièce une identité pancanadienne, qu'ils espéraient susciter par des lois, des programmes et une nouvelle idéologie post-moderne, que des intellectuels courtisans se chargeraient d'encenser. Ils ont aussi réussi à séparer langue, culture et communauté et à ériger en principe de droit constitutionnel le dogme que la langue et la culture sont purement fonction de choix personnels. Rejetant aussi l'idée que le Canada possède des cultures nationales majoritaires, ils ont préféré l'idéologie relativiste du multiculturalisme. Le Canada est ainsi devenu un pays à la citoyenneté creuse, que les immigrants peuvent acquérir en s'intégrant aussi peu que possible aux cultures majoritaires.  Ce relativisme culturel s'est accompagné d'une démocratie sociale modérée, mais trop faible pour résister à l'empire du libéralisme économique des États-Unis, avec lequel le Canada s'intègre inexorablement, les barrières économiques et culturelles étant abaissées. Faute d'avoir pu devenir une république originale, le Canada risque bien de devenir une province de la république américaine.

Plusieurs avenues s'offrent au Québec. Si la question nationale le lasse au point de se résigner au statu quo, il ne lui reste qu'à s'embourber dans la société post-moderne canadienne, qui est la synthèse d'un profond conservatisme politique et d'un relativisme culturel érigé en politique d'État. Dans ce régime, le Québec demeurera une province, sans ambition universelle, qui clamera en vain devant un auditoire de plus en plus sourd son droit à la différence.

En revanche, le Québec peut marcher vers la souveraineté, mais aux risques de navrantes maladresses. Nos palabres et nos études sur les coûts et les avantages de la souveraineté n'ont guère fait progresser le projet d'une communauté nationale québécoise maîtresse de son avenir. Si les Québécois optent majoritairement pour la souveraineté sans autre préparation, ils passeront du statut de province à celui d'État souverain, sans savoir quels seront le régime, les institutions et les valeurs communes de cette république que les souverainistes appellent de leurs voeux.

Autre possibilité: le Québec, sans attendre un oui au prochain référendum ou une réforme constitutionnelle miracle, se définit comme république. Le projet de république est assez riche pour intéresser à la fois les souverainistes et les fédéralistes. Pour les premiers, elle prépare la souveraineté, lui donne une visage plus concret et plus crédible. Pour les deuxièmes, elle offre une chance de moderniser réellement le fédéralisme canadien, bloqué par ses conservatismes, et de sortir le discours autonomiste québécois de l'ornière provincialiste.

Jadis, sur les colonnes, écussons, obélisques et portes de la Rome antique était gravée l'inscription S.P.Q.R., Senatus PopulusQue Romanus (le Sénat et le Peuple romain). Ainsi la République romaine marquait sa signature. Après 2500 ans d'un long sommeil, cette inscription peut connaître une fortune nouvelle. Il n'en tient qu'aux Québécois de la reprendre pour nommer leur projet: la Souveraineté Populaire par un Québec Républicain.
 

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